Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALARM'GAZ
Jean-Pierre SIMON

Numéro de dépôt :
1656856
Date de dépôt :
29/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/09/1996

Présentation de la marque ALARM'GAZ

Déposée le 29 septembre 1986 par Jean-Pierre SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALARM'GAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Pierre SIMON, domicilié(e) Résidence Brigitte, 31, rue des Ebisoires, 78370 Plaisir - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude BOIVIN - France.

La marque ALARM'GAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALARM'GAZ est expirée depuis le 29 septembre 1996.

Jean-Pierre SIMON a également déposé les autres marques suivantes : E-SALON DU BATIMENT DURABLE , Allomaison , AUTO4PRO , LIDINE , LES ANNONCES CLEF DE L'INFORMATIQUE


Jean-Pierre SIMON - Résidence Brigitte, 31, rue des Ebisoires, 78370 Plaisir - France


Claude BOIVIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Appareils et instruments scientifiques, électriques, (y compris la TSF), optiques, de signalisation, de contrôle (inspection)